Scénario tendantiel du SAGE de l'Arve:
Dans le cadre de l’élaboration du SAGE la CLE doit valider le scénario tendanciel du SAGE.
Ce « scénario » offre une vision à moyen terme (2020-2030) et à long terme (2040-2050) des tendances d’évolution des enjeux de l’eau du territoire qui résulteraient de l’absence de toute intervention du SAGE. Il présente l’évolution des pressions sur les milieux aquatiques au regard de l’évolution des différentes forces motrices du territoire et des actions territoriales déjà engagées ou qui seront mises en œuvre indépendamment de toute intervention spécifique de gestion du bassin versant que proposerait le SAGE.
L’objectif principal de ce document et de la phase du scénario tendanciel est de préciser les futurs enjeux de gestion à l’échelle du bassin sur la base d’une analyse prospective. Ces enjeux sont proposés en écho aux différentes pressions qui s’exerceront sur le territoire et en considérant les évolutions et les impacts que cela induira sur l’état des ressources, des milieux aquatiques et des risques.
Les grandes tendances à l’échelle du bassin sont les suivantes ;
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Thématique |
Grande tendance à l’échelle du bassin versant |
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Quantité |
Accroissement des tensions actuelles sur l’aval du territoire ou en tête de bassin versant, tendance pouvant être freinée par les efforts des gestionnaires |
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Qualité |
Poursuite de l’amélioration de la qualité des eaux conditionnée par le maintien et à l’intensification à long terme des efforts actuels des gestionnaires, problématique nouvelle des micropolluants. Risques forts sur les nappes stratégiques pour l’AEP |
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Milieux et biodiversité |
Evolution contrastée des habitats aquatiques et des zones humides : Amélioration des milieux identifiés et protégés et sur lesquels des outils sont mis en place ainsi que des efforts de préservation. Dégradation des milieux non-gérés et non-protégés soumis à des pressions importantes et continues. |
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Risques |
Poursuite de l’amélioration de la gestion des risques sur les cours d’eau et torrents principaux, mais nécessité de renforcer l’entretien des ouvrages de protection, augmentation de l’exposition dans des zones potentiellement à risque en cours d’urbanisation et incertitudes à long terme liées au changement climatique |
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Stratégie du SAGE de l'Arve
Dans le cadre de l’élaboration du SAGE la CLE doit valider la stratégie du SAGE afin de pouvoir par la suite rédiger les dispositions en découlant.
La stratégie établit les principes généraux de gestion que le SAGE de l’Arve devra définir et aborde la traduction opérationnelle de ces principes.
La stratégie remplit une double fonction :
- Elle permet de formaliser un cadre commun à tous les acteurs du territoire engagés dans la préservation de l’eau et des milieux aquatiques et qui seront impliqués dans la mise en œuvre concrète du SAGE. La CLE du SAGE Arve est garante de cette stratégie : en tant que telle, il lui revient de suivre et d’évaluer sa mise en œuvre, d’assurer son portage politique et de mobiliser l’ensemble des acteurs dans sa mise en œuvre;
- Elle précise la plus-value spécifique du SAGE Arve qu’entend apporter la CLE et la structure porteuse par rapport à la réglementation : Sont en particulier présentés les fonctions, les compétences et les outils qui seront apportés aux acteurs du territoire pour contribuer à l’atteinte des objectifs collectifs fixés. Cette stratégie est issue d’un travail d’analyse, d’échange et de coconstruction avec les acteurs du territoire. Ce travail a permis de distinguer par enjeu le degré d’ambition et les objectifs stratégiques à retenir, au regard des objectifs réglementaires du territoire et des conclusions du scénario tendanciel, des études techniques, d’ateliers thématiques et autres concertations menées en parallèle. Les pages qui suivent présentent la philosophie d’ensemble de la stratégie, la cohérence des interventions à mener sur le territoire, ainsi que les enjeux de gestion et les objectifs opérationnels proposés pour chaque grande thématique permettant de cibler les grands principes d’action (dispositions). L’ensemble de ces éléments de stratégie sera articulé et détaillé ultérieurement dans le Règlement et le Plan d’Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau (PAGD) du SAGE Arve.
Les objectifs généraux de cette stratégie sont :
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