Entretien des cours d’eau du bassin versant de l’Arve

Plans pluriannuels

Les actions qui sont menées dans le cadre de plans pluriannuels sont d’intérêt général et essentielles pour la bonne santé des cours d’eau. Elles contribuent à la prévention et à la lutte contre les inondations.

Plusieurs facteurs comme le mauvais état des lits de rivière, des berges instables ou une végétalisation non adaptée peuvent favoriser les inondations. De l’intervention d’urgence en cas d’intempéries, aux travaux quotidiens planifiés sur l’année, les actions du SM3A dans le cadre de l’entretien des cours d’eau sont très variées.

L’entretien des cours d’eau concerne toutes les opérations menées par le SM3A visant à :

Entretien de la végétation rivulaire des cours d’eau de l’Arve

Végétation propre aux abords des cours d’eau, la ripisylve est une zone de transition entre le milieu terrestre et le milieu aquatique. Elle joue un rôle essentiel au sein de l’écosystème en stabilisant les berges. Elle sert également de refuge et d’alimentation pour la faune. Le SM3A porte une attention particulière à sa préservation. Sa destruction constitue un des principaux facteurs du dysfonctionnement des rivières.

Selon le code de l’Environnement, l’entretien du lit de la rivière et de ses berges appartient aux propriétaires des deux rives.

Dans le cadre d’une Déclaration d’Intérêt Général, le SM3A peut se substituer aux obligations du propriétaire riverain dans le cadre d’un entretien ponctuel et localisé lié à un danger imminent ou pour des travaux ayant un intérêt pour le milieu aquatique.

Élagage pluriannuel

Les travaux d’élagage mis en place par le pôle opérationnel visent à limiter la formation d’embâcles et de favoriser la tenue optimale des berges par le développement des racines de la végétation en place.

AVANT

APRÈS

Gestion des embâcles

Amas de débris végétaux auxquels peuvent s’ajouter d’autres déchets, les embâcles peuvent contribuer à l’envasement du lit ou à l’érosion des berges. Ils constituent un facteur du risque d’inondation.

Si les embâcles peuvent entraver le bon écoulement de l’eau ou encore empêcher la bonne circulation de la faune aquatique, ils peuvent aussi servir de lieu de vie pour la faune et favoriser la biodiversité.

Le SM3A privilégie l’enlèvement raisonné des embâcles permettant de concilier diversité des habitats et encombrement raisonnable des cours d’eau.

Dynamique sédimentaire

Lors d’une crue, une rivière se déplace. Les berges sont érodées et les sédiments (matériaux solides) sont transportés, remaniés puis redéposés : On parle alors de dynamique fluviale.

Particulièrement importante sur les cours d’eau du bassin versant de l’Arve, cette notion de dynamique a été contrainte par les activités humaines : protections de berges, digues, seuils, extraction des sédiments….

Ces perturbations ont engendré un phénomène d’incision. Le lit de la rivière s’enfonce et cet état progresse tout au long du cours d’eau.

Dans le cadre de son Plan de Gestion des Matériaux Solides, le SM3A œuvre pour restaurer une dynamique sédimentaire efficace et répondre à ce dysfonctionnement. L’objectif général est d’aider les cours d’eau à réajuster leur dynamique naturelle pour leur permettre de façonner leur lit au gré des crues.

Les opérations de gestion des matériaux solides permettent de limiter les risques dans les secteurs les plus exposés aux débordements, en retirant les matériaux du lit, mais également de conforter les apports là où ils sont nécessaires (stabilisation des pieds d’ouvrages, bancs de végétation remarquables…).

Restaurer la morphologie des cours d’eau

Les nécessités liées à la densité humaine, aux activités économiques, agricoles, industrielles… et à l’occupation du territoire ont modifié le cours et la morphologie des rivières. Les barrages, les seuils, les berges, les extractions, les remblais, ont contribué à dégrader la qualité des habitats aquatiques.

Le SM3A œuvre au quotidien dans le but de restaurer les cours d’eau du bassin versant et de leur redonner un aspect au plus proche de l’état naturel d’origine. Ces actions visent à retrouver une faune et une flore diversifiées et un équilibre écologique.

Pour tendre à une gestion durable des écosystèmes, à réduire l’impact négatif des aménagements et concilier les différents usages et besoin des cours d’eau, le SM3A se doit de considérer les milieux dans leur ensemble.

Les droits et les devoirs des riverains

Le lit des cours d’eau appartient aux propriétaires riverains. Si les deux rives appartiennent à un propriétaire différent, chacun d’eux possède la moitié du lit suivant une ligne tracée au milieu du cours d’eau.

Guide du riverain

En vertu de sa propriété, l’article 215-14 du code de l’environnement impose aux propriétaires un entretien régulier des cours d’eau.

Les propriétaires riverains ont donc un rôle de garants de la protection des espèces animales et végétales qui composent ce milieu complexe.

Il convient de réaliser des travaux d’entretien adaptés pour éviter d’engendrer des dommages difficilement réversibles. A ces fins, le SM3A a rédigé un guide du riverain que vous pouvez également retrouver dans votre mairie.

Les interdictions aux abords d’un cours d’eau

Porter atteinte au bon fonctionnement du cours d’eau.
Épandre un liquide à moins de 35 m d’un cours d’eau.
Drainer et remblayer une zone humide.
Introduire des espèces exotiques à la région et/ou nuisibles aux espèces locales.
Ne pas respecter les capacités d’écoulement.
Creuser en crête, en un mur ou une clôture.

Remblayer les berges ou faire des berges ne respectant pas les règles de l’art.
Modifier ou endommager les systèmes de traitement des eaux.
Déverser des polluants dans les sols et les eaux.
Entreposer des matériaux, déchets sous toutes formes (verts ou inertes) en bordure de cours d’eau.
Détériorer les ouvrages publics de protection.