Les compétences du SM3A

Le SM3A dispose de deux blocs de compétences relatives à la GEMAPI – GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations.

Basé sur une forte cohésion amont-aval, cet enjeu dédié à la qualité de notre écosystème et à la sécurité de notre territoire donne un cadre institutionnel aux missions initiales du SM3A.

Le syndicat assure deux missions principales :

La prévention des inondations

Le bassin versant de l’Arve est constitué de rivières à caractère torrentiel dont les crues se manifestent de façon spectaculaire en raison de leur soudaineté et de leur violence. La gestion de la rivière nécessite donc la prise en compte du risque inondation.

Depuis de nombreuses années, le SM3A développe des outils et met en œuvre des actions concrètes visant à réduire les conséquences de ces phénomènes sur le bassin versant.

Depuis 2013, le SM3A est porteur du Programme d’Actions de Prévention des Inondations de l’Arve (PAPI) dont l’objectif est de promouvoir une gestion intégrée des risques inondations en vue de réduire leurs conséquences sur les personnes, les biens et les activités économique en s’appuyant sur une série de mesures mises en œuvre sur tout le périmètre concerné.

Le SM3A assure également avec le soutien des services de l’Etat, le pilotage de la stratégie locale de gestion du risque inondation (SLGRI). Cette stratégie regroupe de nombreux acteurs impliqués dans la prévention des inondations et fixe les dispositions à mettre en œuvre au sein du bassin versant pour réduire les conséquences dommageables des inondations.

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La protection des milieux aquatiques

Les rivières et les zones humides abritent de nombreuses espèces, hébergent une biodiversité d’une grande richesse et sont des milieux remarquables à protéger.

La bonne gestion des bords de cours d’eau contribue à maintenir la richesse de la faune et de la flore aquatique. Qu’il s’agisse d’entretien quotidien ou de travaux plus importants, les actions du SM3A intègrent des objectifs d’amélioration des fonctions biologiques de la rivière, afin de redonner au cours d’eau des habitats diversifiés pour la faune et la flore, assurer les continuités biologiques, et contribuer à une meilleure qualité de l’eau.

Des interventions spécifiques sont également mises en œuvre : renaturation des berges; création de zones humides, aménagements de passes à poissons ou suppression de seuils artificiels.

Dans chacun de ses projets, le SM3A s’attache à respecter le fragile équilibre qui existe entre les aménagements réalisés et la faune et la flore présentes sur le territoire. Veiller à la bonne santé des cours d’eau tout en entretenant les abords de la rivière demeure une priorité au quotidien, pour le syndicat.

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L’entretien des cours d’eau

Pour exercer ces deux missions, le SM3A est amené à prendre en charge les obligations et charges qui incombent aux propriétaires riverains dans le cadre de l'intérêt général, et ce, même si ces derniers ne sont pas déchargés de leurs responsabilités et obligations.

C'est donc par le biais d'une déclaration d'intérêt général (DIG), procédure approuvée par arrêté préfectoral, que le SM3A intervient sur les cours d'eau du bassin versant de l’Arve pour réaliser un entretien régulier des rivières. Les interventions sont hiérarchisées via à un programme pluriannuel d’entretien en fonction des enjeux présents sur chaque cours d’eau.

Cet entretien vise à la fois à la protection des milieux aquatiques et à la prévention des inondations.

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